Réglementation & Bonnes Pratiques - SFRMS

Réglementation et bonnes pratiques

Recommandations et textes d’experts

La SFRMS fait appel à ses groupes d’experts pour rédiger différentes recommandations. Retrouvez-les ci-dessous, ainsi que les textes réglementaires des institutions de santé.

Textes réglementaires

Textes publiés au JO

– Condition de prise en charge du traitement par PPC (arrêté de décembre 2017)

– Somnolence et conduite automobile (arrêté de décembre 2018)

– Classification commu ne des actes médicaux (CCAM)

– Modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire (OAM)

Recommandations HAS

– Place et conditions de réalisation de la polysomnographie et de la polygraphie respiratoire dans les troubles du sommeil (HAS 2012)

– Avis sur un mémo portant sur le traitement du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) de l’adulte par OAM (HAS 2016)

– Évaluation clinique et économique des dispositifs médicaux et prestations associées pour prise en charge du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) (HAS 2014)

– Réévalution des spécialités à base de méthylphénidate (Ritaline) (HAS, avis définitif modifié le 31/03/2021)

Recommandations Anses

– Avis sur les risques liés à la consommation de compléments alimentaires contenant de la mélatonine (Anses 2018)

Autres recommandations

– Mieux dormir pour mieux apprendre (Conseil scientifique de l’Éducation nationale)

Consensus de la SFRMS

Chronobiologie et sommeil (2017)

– Physiologie de l’horloge biologique

– Diagnostic et comorbidités des troubles du rythme veille-sommeil

– Le traitement par la lumière des troubles circadiens du rythme veille-sommeil

– Surveillance et prévention des conséquences du travail poste et de nuit : état des lieux et recommandations

Syndrome des jambes sans repos (2016)

– Comment poser le diagnostic d’un syndrome de jambes sans repos ?

– Syndrome des jambes sans repos pharmaco-résistant

– Syndrome d’augmentation dans le syndrome des jambes sans repos

– Traitement du syndrome des jambes sans repos nouvellement diagnostiqué

Hypersomnies (2015)

– Hypersomnie idiopathique : quel bilan pour le diagnostic et le suivi ?

– Prise en charge thérapeutique des patients hypersomniaques : quelle stratégie ?

– Hypersomnolence : évaluation et limites nosographiques

– Narcolepsies de type 1 et 2 : quel bilan pour le diagnostic et le suivi ?

– Mélatonine (republication sept. 2020)

– Accréditation des centres du sommeil d’activité adulte et enfant (2021, CDS mixte)

Propositions de bonnes pratiques

Aspects techniques

– Procédure de réalisation des tests itératifs de latence d’endormissement (TILE) (màj 2021)

– Procédure de réalisation des tests de maintien d’éveil (TME) et valeurs normatives (màj 2014)

– Recommandations de pratique clinique du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil de l’adulte

Prise en charge

– Télésuivi des patients traités par PPC (mai 2020)

– Prise en charge du syndrome d’apnées obstructives du sommeil chez la personne vivant avec un diabète (septembre 2018)

– Ventilation auto asservie dans les apnées centrales du sommeil : position d’expert (décembre 2015)

– Recommandations internationales sur l’usage de la mélatonine dans traitement de l’insomnie et des troubles circadiens chez les adultes avec des troubles neuropsychiatriques (juin 2021)

Coronavirus COVID-19

– Apnée du sommeil, PPC et coronavirus (Covid-19) (mars 2020)

– Gestion des troubles du sommeil en période Covid-19 (mai 2020)

– Sommeil de l’enfant en situation de confinement (mai 2020)

– Sommeil et rythme en confinement (mai 2020)

SAOS de l'enfant

– Rôle de l’ORL dans la prise en charge du syndrome d’apnée-hypopnée obstructive du sommeil (SAHOS) de l’enfant (2017)

– Que faire devant un enfant ronfleur et hyperactif ? (octobre 2016)

– Diagnostic du syndrome d’apnée obstructive du sommeil chez l’enfant (2–18 ans) : place de la polysomnographie et de la polygraphie ventilatoire (octobre 2016)

– Revue historique sur le syndrome d’apnée obstructive du sommeil chez l’enfant (novembre 2016)

– Traitement orthodontique chez l’enfant porteur d’un syndrome d’apnées obstructives du sommeil (août 2015)

– Obésité et SAOS de l’enfant (octobre 2016)

– Diagnostic clinique du syndrome d’apnées obstructives du sommeil de l’enfant (octobre 2016)