Textes réglementaires
Textes publiés au JO
- Condition de prise en charge du traitement par PPC (déc. 2017)
- Somnolence et conduite automobile (déc. 2018)
- Classification commune des actes médicaux (CCAM)
- Modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire (OAM)
Consensus de la SFRMS
?
- Condition de prise en charge du traitement par PPC (déc. 2017)
- Somnolence et conduite automobile (déc. 2018)
- Classification commune des actes médicaux (CCAM)
- Modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire (OAM)
Propositions de bonnes pratiques
Aspects techniques
- Condition de prise en charge du traitement par PPC (déc. 2017)
- Somnolence et conduite automobile (déc. 2018)
- Classification commune des actes médicaux (CCAM)
- Modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire (OAM)
Recommandations HAS
- Condition de prise en charge du traitement par PPC (déc. 2017)
- Somnolence et conduite automobile (déc. 2018)
- Classification commune des actes médicaux (CCAM)
- Modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire (OAM)
Prise en charge
- Condition de prise en charge du traitement par PPC (déc. 2017)
- Somnolence et conduite automobile (déc. 2018)
- Classification commune des actes médicaux (CCAM)
- Modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire (OAM)
Recommandations Anses
- Condition de prise en charge du traitement par PPC (déc. 2017)
- Somnolence et conduite automobile (déc. 2018)
- Classification commune des actes médicaux (CCAM)
- Modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire (OAM)
Coronavirus COVID-19
- Condition de prise en charge du traitement par PPC (déc. 2017)
- Somnolence et conduite automobile (déc. 2018)
- Classification commune des actes médicaux (CCAM)
- Modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire (OAM)
