1. Introduction :

La Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS) accorde une grande importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles lorsque vous utilisez notre site internet www.sfrms-sommeil.org.

En utilisant ce site, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos informations personnelles conformément à cette politique. Si vous n’êtes pas d’accord avec nos pratiques, nous vous conseillons de ne pas utiliser notre site.

2. Qui sommes-nous ?

Le site www.sfrms-sommeil.org est édité par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil (SFRMS). Nous collectons et traitons des données personnelles dans le cadre de la gestion de nos services, comme l’adhésion, la diffusion de newsletters, ou l’inscription à nos événements.

3. Les informations que nous collectons :

Nous collectons uniquement les données personnelles nécessaires pour assurer la gestion de votre adhésion à la SFRMS et l’envoi de nos publications (revue Médecine du Sommeil, newsletters, etc.). Les données collectées incluent :

• Données d’identification : nom, prénom, adresse email, etc.
• Données liées à l’adhésion : informations relatives à votre statut de membre, abonnement à la revue, etc.
• Données de navigation : informations collectées via des cookies (pages consultées, durée de consultation, etc.).

Nous ne collectons pas de données médicales personnelles, et nous ne traitons pas de données sensibles.

4. Utilisation de vos données personnelles :

Les informations collectées sont utilisées dans les buts suivants :

• Gérer votre adhésion à la SFRMS, y compris l’envoi de la revue Médecine du Sommeil et l’accès aux services réservés aux membres.
• Gérer votre inscription à nos événements, formations et congrès.
• Vous envoyer des newsletters ou des informations sur les activités de la SFRMS.

Nous nous engageons à ne pas utiliser vos données à des fins commerciales ni à les transmettre à des tiers, sauf lorsque cela est nécessaire pour la gestion des services que nous vous fournissons.

5. Consentement et Cookies :

La SFRMS souhaite implanter un cookie dans votre système informatique. Un cookie ne permet pas à notre structure de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site. Ainsi sont enregistrés notamment les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.

 

6. Sécurisation des données :

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre l’accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction.

Malgré nos efforts pour garantir la sécurité des données, aucune méthode de transmission sur Internet n’est totalement sécurisée, et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

7. Partage de vos données :

En aucun cas, nous ne vendons, louons ou partageons vos données personnelles avec des tiers à des fins commerciales.

Les données collectées sont exclusivement utilisées dans le cadre de nos services internes et peuvent être partagées avec les partenaires techniques (par exemple, les services d’hébergement ou d’envoi de newsletters), dans la limite nécessaire à la gestion des services.

8. Vos droits concernant vos données :

Conformément à la Loi Informatique et Liberté (Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès : Vous pouvez demander à accéder aux données personnelles que nous détenons à votre sujet.
• Droit de rectification : Vous pouvez demander la correction des données inexactes ou incomplètes.
• Droit de suppression : Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles, sous réserve de respecter certaines conditions légales ou administratives.
• Droit d’opposition : Vous avez le droit de vous opposer à l’utilisation de vos données personnelles pour des fins spécifiques.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse suivante : contact@sfrms.org. Nous répondrons à vos demandes dans les plus brefs délais, conformément à la réglementation applicable.

9. Conservation de vos données : 

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour remplir les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et ce, conformément aux délais de conservation légaux.

• Données relatives aux membres : conservées tant que vous êtes adhérent·e de la SFRMS et pendant une période raisonnable après la fin de votre adhésion.

 

10. Modifications de la politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de mettre à jour cette politique de confidentialité à tout moment. En cas de modification substantielle, une nouvelle version de la politique sera publiée sur cette page, avec la date de mise à jour.

11. Contact :

Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : contact@sfrms.org
Adresse : Maison du Sommeil – 18 rue Armand Moisant, 75015 Paris, France