L’Avis de la HAS sur les orthèses d’avancées mandibulaires

L’Avis de la HAS sur les orthèses d’avancées mandibulaires

Télécharger l’avis actualisé en pdf (12/2009)

Description du document : Avis du 09 décembre 2009

Ce document contient l’avis actualisé de la HAS relatif à l’acte « Pose d’un appareillage en propulsion mandibulaire, pose de prothèse pour syndrome d’apnée obstructive du sommeil ». En prenant en compte les données postérieures à 2006 et les avis de la CEPP concernant 2 orthèses distinctes, la HAS a maintenu le Service Attendu de l’acte suffisant ; cette actualisation précise à nouveau les indications retenues, les exigences de qualité et de sécurité et estime l’Amélioration du Service Attendu. Cet avis de décembre 2009 annule et remplace celui de juillet 2006.

Demandeur : Autosaisie HAS

Nature de la demande : Inscription de l’acte à la CCAM

Voir sur le site de l’HAS